Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAROCAINE VAUTIER
Numéro de dépôt :
953213
Date de dépôt :
23/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MAROCAINE VAUTIER
Déposée le 23 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) Bat (Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAROCAINE VAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAROCAINE VAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MAROCAINE VAUTIER est expirée depuis le 23 avril 1986.
Bat (Suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511